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Marques déposées par la société CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A
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CNM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNM
CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A)

Numéro de dépôt :
94547331
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque CNM

Déposée le 30 novembre 1994 par la société CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A domicilié(e) 5, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France.

La marque CNM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNM est expirée depuis le 30 novembre 2004.

CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : CARBONIQUE DU NORD LA MADELEINE LILLE , SERVAC , SERVAIR , CARBONIQUE LORRAINE NANCY , CARBONIQUE STRBG , CARBONIQUE LIQUIDES REUNIES , CARBONIQUE REUNIES NANCY , CARBEUROP , GLACIERES CARBONIQUE BOURGOGNE


CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A) - 5, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952


M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Gaz industriels, réservoirs métalliques et services de distribution de gaz industriels, en particulier de dioxyde de carbone

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.